1. Mentions Légales Obligatoires
Éditeur du Site
Dénomination statutaire : CHAUFFE MARCEL !
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W321006452
Numéro SIREN : 849806013
Siège social : 2 T RUE DU 8 MAI, 32000 AUCH
Téléphone : +33 2 94 96 44 08
Courriel officiel : bony7890123@gmail.com
Direction de la Publication
Directrice de la Publication : Mme Élise Picard, en sa qualité de Présidente légale de l'association.
Hébergement du Site
Prestataire d'Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).
2. Transparence Financière & But Non Lucratif
L'association CHAUFFE MARCEL ! exerce son activité dans le strict respect de la gestion désintéressée. Aucun membre du Bureau ou du Conseil d'Administration ne perçoit de rémunération au titre de son mandat associatif.
L'ensemble des ressources collectées (cotisations, dons manuels d'intérêt général, soutiens matériels) est exclusivement affecté au fonctionnement des projets d'utilité publique décrits dans nos statuts, notamment la collecte et l'acheminement de fournitures scolaires et l'organisation d'activités sportives inclusives.
3. Propriété Intellectuelle & Protection des Données (RGPD)
Les contenus textuels, analyses et documents pédagogiques mis en ligne sur ce portail sont la propriété de l'association CHAUFFE MARCEL ! et peuvent être réutilisés à des fins strictement éducatives et non lucratives en mentionnant la source.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, les informations transmises via nos formulaires ne sont utilisées que pour la gestion interne des adhésions et du bénévolat. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à : bony7890123@gmail.com.